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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLENIS DEVELOPMENT
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QUALITE LA MAIN VERTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALITE LA MAIN VERTE
MILLENIS DEVELOPMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3716881
Date de dépôt :
26/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2020
QUALITE LA MAIN VERTE de MILLENIS DEVELOPMENT

Présentation de la marque QUALITE LA MAIN VERTE

Déposée par voie électronique le 26 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLENIS DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALITE LA MAIN VERTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MILLENIS DEVELOPMENT domicilié(e) 3 Allée des Tanneurs - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 106 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLENIS DEVELOPMENT domicilié(e) 3 Allée des Tanneurs - 44000 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE LA MAIN VERTE est expirée depuis le 26 février 2020.

MILLENIS DEVELOPMENT a également déposé les autres marques suivantes : O' LA VIE , LA MAIN VERTE


MILLENIS DEVELOPMENT, SAS - 3 Allée des Tanneurs - 44000 - NANTES - France - SIREN 501106355


MILLENIS DEVELOPMENT - 3 Allée des Tanneurs - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.